Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOP-CROSS
AUTO BEST Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94552040
Date de dépôt :
29/12/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2014

Présentation de la marque TOP-CROSS

Déposée le 29 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) AUTO BEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP-CROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTO BEST domicilié(e) Z.I. des Prairies,43110 AUREC SUR LOIRE (dossier no 2277647) - 43110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 691 090 534 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2277647) - 42005 - France.

La marque TOP-CROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94552040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP-CROSS est expirée depuis le 29 décembre 2014.

AUTO BEST a également déposé les autres marques suivantes : TOP CROSS , AUTOBEST , Tendance AUTO , TENDANCE AUTO , AB TECH , MECA24 , OXEO , AUTO BEST


AUTO BEST Société Anonyme - Z.I. des Prairies,43110 AUREC SUR LOIRE (dossier no 2277647) - 43110 - France - SIREN 691090534


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2277647) - 42005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2004 n°2277647 - Publication au BOPI 2004-12-21

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1995-44

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1995-19

Inscription le 13 avril 1995 - RETRAIT PARTIEL n°184325 - Publication au BOPI 1995-04-13

Inscription le 5 octobre 1995 - RETRAIT PARTIEL n°190321 - Publication au BOPI 1995-10-05

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Cycles, bicyclettes, cyclomoteurs, motocyclettes, vélos tout-terrain, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir: cadres, roues libres, moyeux, pédales, changements de vitesses, guidons, freins, jantes, chaînes, pneumatiques, selles, rayons, pignons, manivelles, pédaliers, jeux de direction, cale-pieds, timbres (sonnettes), poignées, garde-boue, porte-bagages pour véhicules, tiges de selle, fourches, antivols, attelage de remorques, trousses pour la réparation des chambres à air, chambres à air pour pneumatiques, filets porte-bagages, porte-vélos.Barres de toit