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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Auto Academy
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DRIV'CAM CONDUITE SUPERVISEE PAR CAMERA Conduisez vous êtes filmés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRIV'CAM CONDUITE SUPERVISEE PAR CAMERA Conduisez vous êtes filmés
Auto Academy, SARL
Groupe Trajet, SARL

Numéro de dépôt :
3943562
Date de dépôt :
04/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2022
DRIV\'CAM CONDUITE SUPERVISEE PAR CAMERA Conduisez vous êtes filmés de Auto Academy

Présentation de la marque DRIV'CAM CONDUITE SUPERVISEE PAR CAMERA Conduisez vous êtes filmés

Déposée le 4 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Auto Academy et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe Trajet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DRIV'CAM CONDUITE SUPERVISEE PAR CAMERA Conduisez vous êtes filmés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Auto Academy domicilié(e) Immeuble les Portes de l'Hortus, 520 Avenue saint sauveur - 34980 - SAINT CLEMENT DE RIVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe Trajet domicilié(e) 1 Avenue Saint Sauveur, immeuble les Portes de l'Hortus - 34980 - SAINT CLEMENT DE RIVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Auto Academy, M. Lacoste Donatien domicilié(e) Immeuble les Portes de l'Hortus, 520 Avenue saint sauveur - 34980 - SAINT CLEMENT DE RIVIERE - France.

La marque DRIV'CAM CONDUITE SUPERVISEE PAR CAMERA Conduisez vous êtes filmés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943562.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRIV'CAM CONDUITE SUPERVISEE PAR CAMERA Conduisez vous êtes filmés est expirée depuis le 4 septembre 2022.

Auto Academy a également déposé les autres marques suivantes : P PERMISFACTORY.FR LA MARQUE LOW COST DE AUTO ACADEMY


Auto Academy, SARL - Immeuble les Portes de l'Hortus, 520 Avenue saint sauveur - 34980 - SAINT CLEMENT DE RIVIERE - France - SIREN 5

Groupe Trajet, SARL - 1 Avenue Saint Sauveur, immeuble les Portes de l'Hortus - 34980 - SAINT CLEMENT DE RIVIERE - France - SIREN 4


Auto Academy, M. Lacoste Donatien - Immeuble les Portes de l'Hortus, 520 Avenue saint sauveur - 34980 - SAINT CLEMENT DE RIVIERE - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Éducation ; formation ; Education, formation à la conduite de tous véhicules terrestres à moteur ; supports numériques de formation à la conduite embarqués dans les véhicules.