Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZERO
AUTO 49 SA

Numéro de dépôt :
93485225
Date de dépôt :
15/09/1993
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
15/09/2003

Présentation de la marque ZERO

Déposée le 15 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) AUTO 49 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ZERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTO 49 domicilié(e) 26, BD DU GENERAL DE GAULLE BP 2455, 49024 ANGERS CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 182 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcel EVANNO - France.

La marque ZERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO est expirée depuis le 15 septembre 2003.

AUTO 49 a également déposé les autres marques suivantes : AAAA ABECEDAIRE ACTIVITES ADMISES A APPARAITRE AVANT AUTRES ANNONCEURS A STUCIEUSEMENTAVEC AVANTAGE ASSURE AGREABLEMENT AVEC ART AVERTI A ANNUAIRE A25 , OA25 , O , ZERO AAAA ABECEDAIRE ACTIVITES ADMISES A APPARAITRE AVANT AUTRES ANNONCEURS ASTUCIEUSEMENT AVEC AVANTAGE ASSURE AGREABLEMENT AVEC ART AVERTI A 0A25 , AABACADA , AAAAABAA AABACADA AGREE ABONNES A ANNUAIRE BIEN A A , AAA ABONNEMENT ACCORDE ACTIVITE ADMISE AISEMENT APPARAITRE APRES AGREMENT AVANT AUTRE ANNONCEUR AVEC AVANTAGE ASSURE ANNUAIRE ABONNE AVEC A VINGT CINQ , A , A25 AAAA ABONNEMENT ACTIVITE ABORDEE ADMISE A AISEMENT APPARAITRE AVANT AUTRES ANNONCEURS AVEC AVANTAGE ASSURE AGREABLEMENT AVEC ART A ANNUAIRE ABONNE , A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A25


AUTO 49 SA - 26, BD DU GENERAL DE GAULLE BP 2455, 49024 ANGERS CEDEX 02 - France - SIREN 788182566


Marcel EVANNO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Aide aux entreprises industrielles, commerciales ou indépendantes, dans la conduite de leurs affaires de publicité classés dans tous les supports annuaires de téléphone