A
Présentation de la marque A
Déposée le 13 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) AUTO 49 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A est expirée depuis le 13 octobre 2003.
AUTO 49 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13
Inscription le 4 février 1994 - Transmission de propriété n°168977 - Publication au BOPI 1994-02-04
Inscription le 9 mai 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°172342 - Publication au BOPI 1994-05-09
Inscription le 1 mars 1994 - Transmission de propriété n°169881 - Publication au BOPI 1994-03-01
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48