Déposée le 6 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTISSIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Décor & Bain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTISSIER domicilié(e) 917 Rue de l'Hôtel Dieu - 45160 - OLIVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 799 456 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA Michel CREUZOT, Mle MILLET Elodie domicilié(e) 28 Boulevard Marie Stuart, CS 25723 - 45057 - ORLEANS CEDEX 1 - France.
La marque Décor & Bain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Décor & Bain est expirée depuis le 6 novembre 2023.
AUTISSIER, SARL - 917 Rue de l'Hôtel Dieu - 45160 - OLIVET - France - SIREN 378799456
SA Michel CREUZOT, Mle MILLET Elodie - 28 Boulevard Marie Stuart, CS 25723 - 45057 - ORLEANS CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Inscription le 27 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713719 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-27
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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