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Marques déposées par Autisme Piano Thérapie Educative
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APTE AUTISME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APTE AUTISME
Autisme Piano Thérapie Educative, association 1901
Françoise Dorocq

Numéro de dépôt :
3794973
Date de dépôt :
03/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2021
APTE AUTISME de Autisme Piano Thérapie Educative

Présentation de la marque APTE AUTISME

Déposée le 3 janvier 2011 par Autisme Piano Thérapie Educative et Françoise Dorocq auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APTE AUTISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Les déposants sont Autisme Piano Thérapie Educative, association 1901 domicilié(e) 47 Rue d'Alleray - 75015 - PARIS - France et Françoise Dorocq domicilié(e) 61 Avenue Félix Faure - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise Dorocq domicilié(e) 61 Avenue Félix Faure - 75015 - PARIS - France.

La marque APTE AUTISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APTE AUTISME est expirée depuis le 3 janvier 2021.


Autisme Piano Thérapie Educative, association 1901 - 47 Rue d'Alleray - 75015 - PARIS - France

Françoise Dorocq - 61 Avenue Félix Faure - 75015 - PARIS - France


Françoise Dorocq - 61 Avenue Félix Faure - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Éducation ; services de loisir.