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Marques déposées par l'association loi 1901 AUTISME FRANCE
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AUTISME FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTISME FRANCE
AUTISME FRANCE (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1559158
Date de dépôt :
02/11/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/1999
AUTISME FRANCE de AUTISME FRANCE

Présentation de la marque AUTISME FRANCE

Déposée le 2 novembre 1989 par l'association loi 1901 AUTISME FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTISME FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 AUTISME FRANCE domicilié(e) 15, rue de la Terrasse, 06110 Le Cannet - France.

La marque AUTISME FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559158.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTISME FRANCE est expirée depuis le 2 novembre 1999.


AUTISME FRANCE (association loi 1901) - 15, rue de la Terrasse, 06110 Le Cannet - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Assistance aux personnes atteintes d'autisme et leurs familles.Services d'édition d'ouvrages et de vidéogrammes. Cours de formation

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.