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Marques déposées par l'association loi 1901 Autisme Espoir Vers l'Ecole (A.E.V.E
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Autisme Espoir Vers l'Ecole (A.E.V.E.)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Autisme Espoir Vers l'Ecole (A.E.V.E.)
Autisme Espoir Vers l'Ecole (A.E.V.E.), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3951892
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
08/10/2022
Autisme Espoir Vers l\'Ecole (A.E.V.E.) de Autisme Espoir Vers l\'Ecole (A.E.V.E

Présentation de la marque Autisme Espoir Vers l'Ecole (A.E.V.E.)

Déposée le 8 octobre 2012 par l'association loi 1901 Autisme Espoir Vers l'Ecole (A.E.V.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Autisme Espoir Vers l'Ecole (A.E.V.E.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Autisme Espoir Vers l'Ecole (A.E.V.E domicilié(e) 35 rue Emile Landrin - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de Fontanges Géraud domicilié(e) 21 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque Autisme Espoir Vers l'Ecole (A.E.V.E.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Autisme Espoir Vers l'Ecole (A.E.V.E.) est expirée depuis le 8 octobre 2022.

Autisme Espoir Vers l'Ecole (A.E.V.E a également déposé les autres marques suivantes : AEVE , Lud'Eveil


Autisme Espoir Vers l'Ecole (A.E.V.E.), Association loi 1901 - 35 rue Emile Landrin - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


M. de Fontanges Géraud - 21 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 30 octobre 2013 - Rejet partiel n°611818 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-30

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.