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Marques déposées par l'association loi 1901 Autisme Amitié
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Autisme Amitié
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Autisme Amitié
Autisme Amitié, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4002469
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/04/2023
Autisme Amitié de Autisme Amitié

Présentation de la marque Autisme Amitié

Déposée le 29 avril 2013 par l'association loi 1901 Autisme Amitié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Autisme Amitié » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Autisme Amitié domicilié(e) 1655 route de Soustons - 40140 - MAGESCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 640 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Autisme Amitié, M. Devin Gérard domicilié(e) 1655 route de Soustons - 40140 - MAGESCQ - France.

La marque Autisme Amitié a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Autisme Amitié est expirée depuis le 29 avril 2023.


Autisme Amitié, association loi 1901 - 1655 route de Soustons - 40140 - MAGESCQ - France - SIREN 514640424


Autisme Amitié, M. Devin Gérard - 1655 route de Soustons - 40140 - MAGESCQ - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Éducation ; formation ;

Recherches scientifiques et techniques ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative.