Déposée le 12 juillet 1996 par la société AUTINOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RUBAN BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-34 du 23 août 1996.
Le déposant est la société AUTINOR domicilié(e) Zone d'Activité Les Marlières, 59710 AVELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 313 296 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT ROBERT - France.
La marque RUBAN BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTINOR - Zone d'Activité Les Marlières, 59710 AVELIN - France - SIREN 315313296
CABINET ECREPONT ROBERT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52
Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34
Ascenseurs, monte-charges, monte-malades.Sièges pour handicapés, brancards pour malades, lits à usage médical, civières, fauteuils à usage médical
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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