Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IVYNOR
AUTINOR S.A

Numéro de dépôt :
1596026
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2000

Présentation de la marque IVYNOR

Déposée le 7 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) AUTINOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IVYNOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTINOR domicilié(e) Hameau de la Becque, 59710 AVELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT - France.

La marque IVYNOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IVYNOR est expirée depuis le 7 juin 2000.

AUTINOR a également déposé les autres marques suivantes : QUALILIFT , ESCALADE , AUTINOR , AUTINOR LEGEND , SOPAM , VARIOR , EVIN , SOLYAM , AUTINOR AUTICONFORMATIC , ALIX


AUTINOR S.A - Hameau de la Becque, 59710 AVELIN - France


ECREPONT ROBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Inscription le 26 novembre 1997 - Changement de dénomination n°246342 - Publication au BOPI 1997-11-26

Inscription le 18 juillet 1996 - Changement d'adresse n°204189 - Publication au BOPI 1996-07-18

Inscription le 25 mars 1991 - Transmission de propriété n°52444 - Publication au BOPI 1991-03-25

Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs et notamment ascenseurs, monte-charges et leurs parties comprises en classe 07. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, le reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs acoustiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machine à calculer et équipement pour le traitement de l'information et notamment composants électroniques, électro-techniques, électriques, mécaniques et hydrauliques pour ascenseurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.