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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTINOR
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AUTIJAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTIJAM
AUTINOR S.A

Numéro de dépôt :
3066867
Date de dépôt :
21/11/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2010

Présentation de la marque AUTIJAM

Déposée le 21 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) AUTINOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTIJAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTINOR domicilié(e) Z.A Les Marlières, 59710 AVELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 313 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile Cabinet Ecrepont - France.

La marque AUTIJAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTIJAM est expirée depuis le 21 novembre 2010.

AUTINOR a également déposé les autres marques suivantes : QUALILIFT , ESCALADE , AUTINOR , AUTINOR LEGEND , SOPAM , VARIOR , EVIN , SOLYAM , AUTINOR AUTICONFORMATIC , ALIX


AUTINOR S.A - Z.A Les Marlières, 59710 AVELIN - France - SIREN 315313296


Société Civile Cabinet Ecrepont - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Ascenseurs ; monte-charges ; monte-malades ; dispositif de commande pour ascenseurs ; élévateurs, chaînes et courroies d'élévateurs ; appareils de levage ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; régulateurs de vitesse de machines et de moteurs. Sièges pour handicapés ; brancards pour malades ; lits à usage médical ; civières ; fauteuils à usage médical.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.