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Marques déposées par autier Patrick
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la fleur daviaud
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la fleur daviaud
autier Patrick

Numéro de dépôt :
4040233
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/10/2023
la fleur daviaud de autier Patrick

Présentation de la marque la fleur daviaud

Déposée le 14 octobre 2013 par autier Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « la fleur daviaud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est autier Patrick domicilié(e) 5 lieu-dit-queyrai - 33230 - SAINT MEDARD DE GUIZIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, autier Patrick domicilié(e) 5 lieu-dit queyrai - 33230 - SAINT MEDARD DE GUIZIERES - France.

La marque la fleur daviaud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la fleur daviaud est expirée depuis le 14 octobre 2023.


autier Patrick - 5 lieu-dit-queyrai - 33230 - SAINT MEDARD DE GUIZIERES - France


autier Patrick - 5 lieu-dit queyrai - 33230 - SAINT MEDARD DE GUIZIERES - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Vins.