Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA FLEUR DAVIAUD
Monsieur AUTIER Patrick

Numéro de dépôt :
3179050
Date de dépôt :
30/07/2002
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
30/07/2012
CHATEAU LA FLEUR DAVIAUD de AUTIER Patrick

Présentation de la marque CHATEAU LA FLEUR DAVIAUD

Déposée le 30 juillet 2002 par monsieur AUTIER Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA FLEUR DAVIAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est monsieur AUTIER Patrick domicilié(e) 93 Route de Coutras,33910 ST DENIS DE PILE - 33910 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur AUTIER Patrick domicilié(e) 93 Route de Coutras,33910 ST DENIS DE PILE - 33910 - France.

La marque CHATEAU LA FLEUR DAVIAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA FLEUR DAVIAUD est expirée depuis le 30 juillet 2012.


Monsieur AUTIER Patrick - 93 Route de Coutras,33910 ST DENIS DE PILE - 33910 - France


Monsieur AUTIER Patrick - 93 Route de Coutras,33910 ST DENIS DE PILE - 33910 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : « château la fleur daviaud »