Accueil marques.expert
/
Marques déposées par AUTHIE TOUSTOU Bernard et Anne
/
CORBIÈRES Domaine Authié - Toustou 2003
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORBIÈRES Domaine Authié - Toustou 2003
AUTHIE TOUSTOU Bernard et Anne

Numéro de dépôt :
3192165
Date de dépôt :
16/10/2002
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
16/10/2012
CORBIÈRES Domaine Authié - Toustou 2003 de AUTHIE TOUSTOU Bernard et Anne

Présentation de la marque CORBIÈRES Domaine Authié - Toustou 2003

Déposée le 16 octobre 2002 par AUTHIE TOUSTOU Bernard et Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CORBIÈRES Domaine Authié - Toustou 2003 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est AUTHIE TOUSTOU Bernard et Anne domicilié(e) 2 Bis Impasse des Jardins,11200 ORNAISONS - 11200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme et Mr AUTHIE Bernard domicilié(e) 2 Bis Impasse des Jardins,11200 ORNAISONS - 11200 - France.

La marque CORBIÈRES Domaine Authié - Toustou 2003 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192165.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORBIÈRES Domaine Authié - Toustou 2003 est expirée depuis le 16 octobre 2012.


AUTHIE TOUSTOU Bernard et Anne - 2 Bis Impasse des Jardins,11200 ORNAISONS - 11200 - France


Mme et Mr AUTHIE Bernard - 2 Bis Impasse des Jardins,11200 ORNAISONS - 11200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Corbières