Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA QUALITÉ N'EST PLUS UN LUXE
AUTHENTICA SA

Numéro de dépôt :
99777030
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/02/2009

Présentation de la marque LA QUALITÉ N'EST PLUS UN LUXE

Déposée le 23 février 1999 par la Société Anonyme (SA) AUTHENTICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA QUALITÉ N'EST PLUS UN LUXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTHENTICA domicilié(e) 44-46 av. du 8 mai 1945, Z.I. des Réniers, 92390 VILLENEUVE LA GARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 506 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ERIC IMAN AUTHENTICA - France.

La marque LA QUALITÉ N'EST PLUS UN LUXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA QUALITÉ N'EST PLUS UN LUXE est expirée depuis le 23 février 2009.

AUTHENTICA a également déposé les autres marques suivantes : AUTHENTICA , ALTHENTICA


AUTHENTICA SA - 44-46 av. du 8 mai 1945, Z.I. des Réniers, 92390 VILLENEUVE LA GARENNE - France - SIREN 387506561


M. ERIC IMAN AUTHENTICA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Errata - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Meubles, glaces (miroirs), cadres Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; matériaux pour la brasserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou semi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sels (à l'exception des carrelages et des peintures) ; teintures murales non en matières textiles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.