Marque renouvelée - Marque en vigueur

Chateau de Cassana
autet fabien

Numéro de dépôt :
3406422
Date de dépôt :
30/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
30/01/2026
Chateau de Cassana de autet fabien

Présentation de la marque Chateau de Cassana

Déposée le 30 janvier 2006 par autet fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Chateau de Cassana » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-10 du 10 mars 2006.

Le déposant est autet fabien domicilié(e) 1 domaine du cassana - 33250 - SAINT-SAUVEUR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. autet fabien domicilié(e) 1 domaine du cassana - 33250 - SAINT-SAUVEUR - France.

La marque Chateau de Cassana a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3406422.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chateau de Cassana arrivera à expiration en date du 30 janvier 2026.


autet fabien - 1 domaine du cassana - 33250 - SAINT-SAUVEUR - France


M. autet fabien - 1 domaine du cassana - 33250 - SAINT-SAUVEUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2015 n°2605548 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-28

Vins d'appellation d'origine.