Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HUSSARDS DE PARIS RUGBY LEAGUE
AUTBOIS ARNAUD STEPHAN

Numéro de dépôt :
3117860
Date de dépôt :
23/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2011

Présentation de la marque LES HUSSARDS DE PARIS RUGBY LEAGUE

Déposée le 23 août 2001 par AUTBOIS ARNAUD STEPHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HUSSARDS DE PARIS RUGBY LEAGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est AUTBOIS ARNAUD STEPHAN, domicilié(e) 43 Rue Linois, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arnaud autbois c/o M. Rodolf Pirés - France.

La marque LES HUSSARDS DE PARIS RUGBY LEAGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HUSSARDS DE PARIS RUGBY LEAGUE est expirée depuis le 23 août 2011.


AUTBOIS ARNAUD STEPHAN - 43 Rue Linois, 75015 PARIS - France


M. Arnaud autbois c/o M. Rodolf Pirés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Vêtements, chaussures, chapellerie Journaux. Produits de l'imprimerie. Affiches. Photographies. Autocollants (articles de papeterie).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.