Marque expirée - Marque en non vigueur

La Table d'AUTAN
AUTAN DISTRIBUTION SARL

Numéro de dépôt :
3621856
Date de dépôt :
12/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/01/2019
La Table d\'AUTAN de AUTAN DISTRIBUTION

Présentation de la marque La Table d'AUTAN

Déposée le 12 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTAN DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « La Table d'AUTAN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTAN DISTRIBUTION domicilié(e) 15 Impasse Descouloubre,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTAN DISTRIBUTION domicilié(e) 15 Impasse Descouloubre,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Table d'AUTAN est expirée depuis le 12 janvier 2019.


AUTAN DISTRIBUTION SARL - 15 Impasse Descouloubre,31200 TOULOUSE - 31200 - France


AUTAN DISTRIBUTION - 15 Impasse Descouloubre,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Inscription le 22 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536582 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.