Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTAURANT AUTAN DES SAVEURS
SARL “ AUTAN DES SAVEURS ”

Numéro de dépôt :
3313344
Date de dépôt :
20/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/09/2014
RESTAURANT AUTAN DES SAVEURS de AUTAN DES SAVEURS

Présentation de la marque RESTAURANT AUTAN DES SAVEURS

Déposée le 20 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTAN DES SAVEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « RESTAURANT AUTAN DES SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTAN DES SAVEURS domicilié(e) 2 BD FIRMIN PONS,31700 BLAGNAC - 31700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 087 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PUIG CEDRIC RESTAURANT “ AUTAN DES SAVEURS ” domicilié(e) 2 Bd FIRMIN PONS,31700 BLAGNAC - 31700 - France.

La marque RESTAURANT AUTAN DES SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTAURANT AUTAN DES SAVEURS est expirée depuis le 20 septembre 2014.


SARL “ AUTAN DES SAVEURS ” - 2 BD FIRMIN PONS,31700 BLAGNAC - 31700 - France - SIREN 442087029


Mr PUIG CEDRIC RESTAURANT “ AUTAN DES SAVEURS ” - 2 Bd FIRMIN PONS,31700 BLAGNAC - 31700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

– agence de logement (hôtels, pensions), services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, exploitation de terrains de camping, services de camps de vacances (hébergements), cantines, services hôteliers, réservation d'hôtels, restaurants libre-service, locations de chaises, tables, linge de table et verrerie, location de logements temporaires, location de salles de réunions, location de tentes, agences de logement (hôtels, pensions), maisons de retraite pour personnes âgées, maison de vacances, services de motels, pensions, réservation de pensions, restaurant à service rapide et permanent (snack-bars), restaurant (repas), services de traiteurs. – viande, poisson, volaille de gibier ; extraits de viande, fruit et légumes conservés, sechés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurres ; charcuterie ; salaisons ; crustacés ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine. – bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. – boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Cafés, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.