Marque enregistrée - Marque en non vigueur

emosens
AUTAN CONFECTION EURL

Numéro de dépôt :
3307440
Date de dépôt :
06/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
06/08/2014
emosens de AUTAN CONFECTION

Présentation de la marque emosens

Déposée le 6 août 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AUTAN CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « emosens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AUTAN CONFECTION domicilié(e) 81570 FREJEVILLE - 81570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 522 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) BP 30, RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France.

La marque emosens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque emosens est expirée depuis le 6 août 2014.


AUTAN CONFECTION EURL - 81570 FREJEVILLE - 81570 - France - SIREN 350522371


CABINET DELHAYE - BP 30, RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Fils à usage textile. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Vestes. Vestes coupe vent.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.