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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTAJON SP
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ARTIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTIS
AUTAJON SP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3006438
Date de dépôt :
04/02/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2030

Présentation de la marque ARTIS

Déposée le 4 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTAJON SP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTAJON SP domicilié(e) Zone Industrielle Sud Lieu-Dit Daurelle - 26200 - Montélimar - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 493 685 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque ARTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTIS arrivera à expiration en date du 4 février 2030.


AUTAJON SP, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle Sud Lieu-Dit Daurelle - 26200 - Montélimar - France - SIREN 538493685


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2010 n°2427512 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-12

Inscription le 7 janvier 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°777122 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-07

Inscription le 7 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777121 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-07

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2020 n°2736470 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-15

Papiers, cartons ; produits de l'imprimerie ; emballages et feuilles d'emballage en papier ou en carton, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, coffrets pour la papeterie (articles de bureaux), sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, étiquettes non en tissu, affiches, portes affiches en papier ou en carton, notices, fiches techniques, brochures, catalogues, dépliants, prospectus Présentoirs Emballages de produits.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.