Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS' HORSES
AUSTRY CHRISTOPHE

Numéro de dépôt :
98732366
Date de dépôt :
11/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2008

Présentation de la marque TRANS' HORSES

Déposée le 11 mai 1998 par la société AUSTRY CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANS' HORSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la société AUSTRY CHRISTOPHE domicilié(e) ROUTE DE BOINVILLIERS, 78111 DAMMARTIN EN SERVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 835 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUSTRY CHRISTOPHE - France.

La marque TRANS' HORSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS' HORSES est expirée depuis le 11 mai 2008.


AUSTRY CHRISTOPHE - ROUTE DE BOINVILLIERS, 78111 DAMMARTIN EN SERVE - France - SIREN 344835442


AUSTRY CHRISTOPHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

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