AUSTRALIAN RUGBY FOOTBALL UNION LIMITED Société organisée selon les lois de l'état de New South Wales
Numéro de dépôt :
94539671
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2014
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 octobre 1994 par la société AUSTRALIAN RUGBY FOOTBALL UNION LIMITED Société organisée selon les lois de l'état de New South Wales
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-46 du 18 novembre 1994.
Le déposant est la société AUSTRALIAN RUGBY FOOTBALL UNION LIMITED Société organisée selon les lois de l'état de New South Wales domicilié(e) Rugby House, Level 7, 12-14 Mount Street North Sydney,AUSTRALIE (dossier no 2266069) - Australie.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES et STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2266069) - 75001 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539671.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 11 octobre 2014.
AUSTRALIAN RUGBY FOOTBALL UNION LIMITED Société organisée selon les lois de l'état de New South Wales a également déposé les autres marques suivantes : WALLABIES , AUSTRALIAN RUGBY WALLABIES ARFU
AUSTRALIAN RUGBY FOOTBALL UNION LIMITED Société organisée selon les lois de l'état de New South Wales - Rugby House, Level 7, 12-14 Mount Street North Sydney,AUSTRALIE (dossier no 2266069) - Australie
DESBARRES et STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2266069) - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-26
Inscription le 31 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°438077 - Publication au BOPI 2006-07-31
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2004 n°2266069 - Publication au BOPI 2004-06-02
Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; drapeaux (non en tissus); calques; autocollants (articles de papeterie); produits de l'imprimerie y compris, cartes, dessous de carafes, de verres (en papier); livres; agendas; almanachs; journaux, magazines; manuels; programmes imprimés; papeterie.Sacs y compris sacs de sport et sacs de voyage, sacs à dos, serviettes d'école, cartables; tous ces produits étant en cuir de kangourou ou en matières autres que du cuir et imitation du cuir, produits en cuir de kangourou.Vêtements, chaussures, chapellerie, blousons, pantalons, imperméables, vestes imperméables et pantalons imperméables, chaussures de football, shorts, chapeaux, casquettes, tous ces produits étant en cuir de kangourou ou en matières autres que du cuir et imitation du cuir, cravates, maillots de corps, chemises, chemisettes, vestes coupe-vent, sur-pantalons, coupe-vent, crampons de chaussures de football, survêtements, jupons et chaussettes, bandeaux, vêtements de gymnastique et de sport compris dans cette classe
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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