AUSTRALIAN RUGBY FOOTBALL LEAGUE LIMITED société régie selon les lois d'Australie
Numéro de dépôt :
95564904
Date de dépôt :
28/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2015
Présentation de la marque AUSTRALIAN RL
Déposée le 28 mars 1995 par la société AUSTRALIAN RUGBY FOOTBALL LEAGUE LIMITED société régie selon les lois d'Australie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUSTRALIAN RL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-18 du 5 mai 1995.
Le déposant est la société AUSTRALIAN RUGBY FOOTBALL LEAGUE LIMITED société régie selon les lois d'Australie domicilié(e) 5th Floor, 165 Phillip Street SYDNEY, NSW 2000,AUSTRALIE (dossier no 2286355) - Australie.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2286355) - 75002 - France.
La marque AUSTRALIAN RL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUSTRALIAN RUGBY FOOTBALL LEAGUE LIMITED société régie selon les lois d'Australie - 5th Floor, 165 Phillip Street SYDNEY, NSW 2000,AUSTRALIE (dossier no 2286355) - Australie
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2286355) - 75002 - France
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2005 n°2286355 - Publication au BOPI 2005-04-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-13
Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés, imprimés, journaux, livres, cartonnages et produits de l'imprimerie, à savoir imprimés, journaux, livres, cartonnages et produits de l'imprimerie relatifs au rugby; images, étiquettes, photographies, cartes et cartons relatifs au rugby; papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques.Vêtements, chaussures, chapellerie, jerseys (vêtements); culottes courtes pour le sport; tee-shirt, chemises, blouson de sport, survêtements; vestes; chaussettes; casquettes.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport relatifs au rugby (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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