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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUSTRALIAN PRODUCT CENTRE ET/OU APC
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APC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APC
AUSTRALIAN PRODUCT CENTRE ET/OU APC (S.A.)

Numéro de dépôt :
98738488
Date de dépôt :
22/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2008

Présentation de la marque APC

Déposée le 22 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) AUSTRALIAN PRODUCT CENTRE ET/OU APC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUSTRALIAN PRODUCT CENTRE ET/OU APC domicilié(e) 41-43, rue de Cronstadt, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 541 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEF Mr Patrick THIERACHE avocat JURIDIQUE ET FISCALITE - France.

La marque APC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APC est expirée depuis le 22 juin 2008.

AUSTRALIAN PRODUCT CENTRE ET/OU APC a également déposé les autres marques suivantes : OZi , OZZIE


AUSTRALIAN PRODUCT CENTRE ET/OU APC (S.A.) - 41-43, rue de Cronstadt, 75015 PARIS - France - SIREN 418541520


JEF Mr Patrick THIERACHE avocat JURIDIQUE ET FISCALITE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Boissons non alcooliques Plats cuisinés à base de viande Confitures Sauces.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.