Déposée le 8 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) AUSTRAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUSTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-16 du 23 avril 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUSTRAL domicilié(e) 6 rue Louis Alphonse Poitevin, 71100 CHALON SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 213 817 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUSTRAL - France.
La marque AUSTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUSTRAL (S.A.) - 6 rue Louis Alphonse Poitevin, 71100 CHALON SUR SAONE - France - SIREN 390213817
AUSTRAL - France
Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268783 - Publication au BOPI 1998-12-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13
Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16
Cycles Vêtements de sport (à l'exception des combinaisons de plongée) chaussures de sport Articles de gymnastiques et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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