ROYAL CANADIAN
Présentation de la marque ROYAL CANADIAN
Déposée le 9 février 1990 par la société AUSTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL CANADIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL CANADIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL CANADIAN est expirée depuis le 9 février 2010.
AUSTIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2000 n°2160876 - Publication au BOPI 2000-01-04
Inscription le 3 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°376567 - Publication au BOPI 2003-09-03
Inscription le 11 octobre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°207618 - Publication au BOPI 1996-10-11
Inscription le 3 mai 1994 - Transmission de propriété n°172107 - Publication au BOPI 1994-05-03
Inscription le 2 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151010 - Publication au BOPI 1992-11-02