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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUSTIN ROVER FRANCE
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SUNSHINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNSHINE
AUSTIN ROVER FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1517934
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/1999

Présentation de la marque SUNSHINE

Déposée le 7 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) AUSTIN ROVER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNSHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUSTIN ROVER FRANCE domicilié(e) Rue Ambroise Croizat, 95102 ARGENTEUIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque SUNSHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNSHINE est expirée depuis le 7 mars 1999.

AUSTIN ROVER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ROVER ELEGANCE , SUNBURY


AUSTIN ROVER FRANCE (société anonyme) - Rue Ambroise Croizat, 95102 ARGENTEUIL. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Appareils de locomotion par terre.