Déposée le 21 novembre 2001 par AUSSURE Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est AUSSURE Pierre, domicilié(e) 16, boulevard Raspail, 75007 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENECH Frédéric AVOCAT A LA COUR - France.
La marque PASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASA est expirée depuis le 21 novembre 2011.
AUSSURE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : IVY , TASA
AUSSURE Pierre - 16, boulevard Raspail, 75007 PARIS - France
BENECH Frédéric AVOCAT A LA COUR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Agences d'import-export. diffusion d'offres et de demandes d'emploi ; consultation pour les questions de personnel ; fourniture d'informations en matière de recrutement et de gestion de personnel ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de gestion de ressources humaines ; recrutement de personnel ; publication de textes publicitaires. Education ; formation ; édition de livres, de revues. Prêts de livres. Agence pour artistes. Location de films, de cassettes vidéo et audio. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Enseignement ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; formation pratique ; informations en matière d'éducation et de formation professionnelle ; services d'orientation professionnelle ; publication électronique de textes (non publicitaires) en ligne ; laboratoires de langues ; organisation et gestion de séminaires de formation professionnelle. Services juridiques ; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; élaboration de logiciels ; études graphologiques ; services d'un psychologue.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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