Déposée le 19 avril 1999 par AUSSUD PASCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « THE MILLENIUM DOLLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-22 du 28 mai 1999.
Le déposant est AUSSUD PASCAL, domicilié(e) Blvd du Nord, BP 14, 84160 CUCURON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUSSUD PASCAL - France.
La marque THE MILLENIUM DOLLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUSSUD PASCAL - Blvd du Nord, BP 14, 84160 CUCURON - France
AUSSUD PASCAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40
Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22
Boîtes en bois Jeux jouets.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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