Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FABRICE AUSSET
AUSSET Fabrice

Numéro de dépôt :
3794987
Date de dépôt :
05/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2021
FABRICE AUSSET de AUSSET Fabrice

Présentation de la marque FABRICE AUSSET

Déposée le 5 janvier 2011 par AUSSET Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FABRICE AUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est AUSSET Fabrice domicilié(e) 70 Boulevard Flandrin - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 Rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque FABRICE AUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRICE AUSSET est expirée depuis le 5 janvier 2021.

AUSSET Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : ZOELAB


AUSSET Fabrice - 70 Boulevard Flandrin - 75016 - PARIS - France


INLEX IP EXPERTISE - 68 Rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Meubles, glaces (miroirs), cadres, chaises, fauteuils, canapés, lits, literie (à l'exception du linge de lit) ;

Services de constructions, rénovation, restauration, réhabilitation, restructuration, transformation, installation, reconstruction de bâtiments, restaurants, hôtels, bars, boîtes de nuit, salons de beauté et d'esthétique. ;

Architecture, services de dessinateurs d'arts graphiques, conseils en construction, établissements de plans pour la construction, contrôle de qualité, dessin industriel, services de dessinateurs de mode, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs pour la décoration intérieure et extérieure, décoration intérieure et extérieure de bâtiments, restaurants, hôtels, bars, boîtes de nuit, salons de beauté et d'esthétique, stylisme (esthétique industrielle), essai de matériaux notamment pour la construction et la décoration, études de projets techniques, recherches, conception, élaboration et développement de nouveaux produits notamment dans le domaine de la construction et la décoration, consultations et conseils techniques dans le domaine de la construction, l'architecture et la décoration, services d'études qualitatives et quantitatives dans le domaine de la construction et la décoration, évaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifique, technologique et architectural, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; services de conception de produits, conception industrielle de produits, conception ornementale et esthétique de produits.