Déposée le 31 mai 1976 par Aussedat Rey
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SYLVANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Aussedat Rey domicilié(e) (soc. an.), 1, rue du Petit-Clamart, Vélizy-Villacoublay (Yvelines). - France.
La marque SYLVANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Aussedat Rey - (soc. an.), 1, rue du Petit-Clamart, Vélizy-Villacoublay (Yvelines). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-517
Inscription - Transmission de propriété n°122399 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°122400 - Publication au BOPI
Produits stratifiés à base de matière plastique, notamment pour revêtements de toutes sortes avec de tels produits;gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées;tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissu).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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