Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILVEREY
AUSSEDAT REY

Numéro de dépôt :
92434417
Date de dépôt :
18/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2002

Présentation de la marque SILVEREY

Déposée le 18 septembre 1992 par la société AUSSEDAT REY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILVEREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la société AUSSEDAT REY domicilié(e) 1, rue du Petit Clamart, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 639 804 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SILVEREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILVEREY est expirée depuis le 18 septembre 2002.

AUSSEDAT REY a également déposé les autres marques suivantes : POLYMAT , PIERRE DE LUNE , AZUR , DUPLIHECTO 71 , DUPLICATEUR MEHARI , OCF SAVOYEUX , SYLVINE , IMPULSION , SEMNOZ , POLYREY


AUSSEDAT REY - 1, rue du Petit Clamart, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY - France - SIREN 639804566


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Papier, carton et produits en papier et en carton, à savoir, enveloppes, buvards, serviettes de toilette, serviettes de table, papier-filtre, mouchoirs de poche, papier hygiénique, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), feuilles et sacs en matière plastique, en carton ou en papier pour l'emballage, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés