Déposée le 3 janvier 1980 par AUSSEDAT REY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SEVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AUSSEDAT REY, domicilié(e) société anonyme, 1, rue du Petit Clamart, à VELIZY-VILLACOUBLAY (Yvelines). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque SEVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUSSEDAT REY - société anonyme, 1, rue du Petit Clamart, à VELIZY-VILLACOUBLAY (Yvelines). - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-030
Inscription - Changement de dénomination n°11366 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°11365 - Publication au BOPI
Papiers et cartons en tous genres, notamment impression, écriture, machine et duplicateur, carte d'un seul jet, bristol, dessin et buvard, support pour photographie industrielle, spéciaux en vrac, rames, bobines, rouleaux, bobinettes, ainsi que tous papiers et cartons faconnés, articles de bureau, de classement, notamment blocs, pochettes, ramettes, enveloppes, cahiers, cartes et bobinettes mécanographiques, boîtes de papier à lettre, de cartes et enveloppes de visite, boîtages et conditionnement, papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SEVEN"