Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVEN
AUSSEDAT REY

Numéro de dépôt :
1118367
Date de dépôt :
03/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SEVEN

Déposée le 3 janvier 1980 par AUSSEDAT REY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AUSSEDAT REY, domicilié(e) société anonyme, 1, rue du Petit Clamart, à VELIZY-VILLACOUBLAY (Yvelines). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SEVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SEVEN est expirée depuis le 3 janvier 1990.

AUSSEDAT REY a également déposé les autres marques suivantes : POLYMAT , PIERRE DE LUNE , AZUR , DUPLIHECTO 71 , DUPLICATEUR MEHARI , OCF SAVOYEUX , SYLVINE , IMPULSION , SEMNOZ , POLYREY


AUSSEDAT REY - société anonyme, 1, rue du Petit Clamart, à VELIZY-VILLACOUBLAY (Yvelines). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-030

Inscription - Changement de dénomination n°11366 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°11365 - Publication au BOPI

Papiers et cartons en tous genres, notamment impression, écriture, machine et duplicateur, carte d'un seul jet, bristol, dessin et buvard, support pour photographie industrielle, spéciaux en vrac, rames, bobines, rouleaux, bobinettes, ainsi que tous papiers et cartons faconnés, articles de bureau, de classement, notamment blocs, pochettes, ramettes, enveloppes, cahiers, cartes et bobinettes mécanographiques, boîtes de papier à lettre, de cartes et enveloppes de visite, boîtages et conditionnement, papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.