Déposée le 4 octobre 1976 par Aussedat Rey
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « REYPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Aussedat Rey domicilié(e) (soc. an.), 1, rue du Petit-Clamart, Vélizy-Villacoublay (Yvelines). - France.
La marque REYPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Aussedat Rey - (soc. an.), 1, rue du Petit-Clamart, Vélizy-Villacoublay (Yvelines). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-536
Inscription - Changement de dénomination n°122400 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°122399 - Publication au BOPI
Articles à surface décorative, notamment panneaux stratifiés pour revêtements de meubles et parois de toute nature.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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