Déposée le 19 avril 1978 par AUSSEDAT REY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PANOVERSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AUSSEDAT REY, domicilié(e) société anonyme francaise 1, rue du Petit-Clamart 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY. - France.
La marque PANOVERSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUSSEDAT REY - société anonyme francaise 1, rue du Petit-Clamart 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-048
Inscription - Changement de dénomination n°122400 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°122399 - Publication au BOPI
Panneaux de particules à surface stratifiée pour recouvrement de planchers et dans l'ameublement;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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