Accueil marques.expert
/
Marques déposées par AUSSEDAT REY
/
OCF SAVOYEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCF SAVOYEUX
AUSSEDAT REY

Numéro de dépôt :
1139537
Date de dépôt :
19/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque OCF SAVOYEUX

Déposée le 19 juin 1980 par AUSSEDAT REY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OCF SAVOYEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AUSSEDAT REY, domicilié(e) société anonyme, 1, rue du Petit Clamart, à VELIZY-VILLACOUBLAY (Yvelines). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque OCF SAVOYEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1139537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque OCF SAVOYEUX est expirée depuis le 19 juin 1990.

AUSSEDAT REY a également déposé les autres marques suivantes : POLYMAT , PIERRE DE LUNE , AZUR , DUPLIHECTO 71 , DUPLICATEUR MEHARI , SYLVINE , IMPULSION , SEMNOZ , POLYREY , SUPER MONDIAL


AUSSEDAT REY - société anonyme, 1, rue du Petit Clamart, à VELIZY-VILLACOUBLAY (Yvelines). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Inscription - Transmission de propriété n°11365 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°11366 - Publication au BOPI

Papiers d'impression et d'écriture, papiers d'emballage, papiers spéciaux notamment ceux destinés à l'imprégnation et à l'enduction, cartons, articles en papier et en carton, notamment affiches.