Déposée le 30 janvier 1987 par la société AUSSEDAT REY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GENOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société AUSSEDAT REY domicilié(e) 1, rue du Petit Clamart, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY (dossier no 2080146) - France et immatriculée sous le numéro RCS 639 804 566 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2080146) - France.
La marque GENOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUSSEDAT REY - 1, rue du Petit Clamart, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY (dossier no 2080146) - France - SIREN 639804566
APPLIMA S.A. - (dossier no 2080146) - France
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 1996 n°2080146 - Publication au BOPI 1996-12-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27
Inscription le 30 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301240 - Publication au BOPI 2000-05-30
Inscription le 25 avril 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°299115 - Publication au BOPI 2000-04-25
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières colantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.
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