Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Aussedat Rey
/
CONFORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORM
Aussedat Rey

Numéro de dépôt :
967609
Date de dépôt :
14/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CONFORM

Déposée le 14 octobre 1975 par Aussedat Rey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CONFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Aussedat Rey domicilié(e) (soc. an.), 1, rue du Petit-Clamart, Vélizy-Villacoublay (Yvelines). - France.

La marque CONFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CONFORM est expirée depuis le 14 octobre 1985.

Aussedat Rey a également déposé les autres marques suivantes : POLYMAT , PIERRE DE LUNE , AZUR , DUPLIHECTO 71 , DUPLICATEUR MEHARI , OCF SAVOYEUX , SYLVINE , IMPULSION , SEMNOZ , POLYREY


Aussedat Rey - (soc. an.), 1, rue du Petit-Clamart, Vélizy-Villacoublay (Yvelines). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.