Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUSSEDAT REY
/
CONFORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORM
AUSSEDAT REY, société anonyme, 1, rue du Petit Clamart, VELIZY-VILLACOUBLAY (Yvelines).

Numéro de dépôt :
1323053
Date de dépôt :
12/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/1995

Présentation de la marque CONFORM

Déposée le 12 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) AUSSEDAT REY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUSSEDAT REY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CONFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORM est expirée depuis le 12 septembre 1995.

AUSSEDAT REY a également déposé les autres marques suivantes : POLYMAT , PIERRE DE LUNE , AZUR , DUPLIHECTO 71 , DUPLICATEUR MEHARI , OCF SAVOYEUX , SYLVINE , IMPULSION , SEMNOZ , POLYREY


AUSSEDAT REY, société anonyme, 1, rue du Petit Clamart, VELIZY-VILLACOUBLAY (Yvelines). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.