Déposée le 12 avril 1996 par la société AUSSEDAT REY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUSSEDAT REY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-20 du 17 mai 1996.
Le déposant est la société AUSSEDAT REY domicilié(e) 1, rue du Petit Clamart, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 639 804 566 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque AUSSEDAT REY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUSSEDAT REY - 1, rue du Petit Clamart, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY - France - SIREN 639804566
APPLIMA S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38
Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20
Cellulose ; dérivés chimiques de la cellulose; pâte à papier; résines artificielles et synthétiques à l'état brut; matières tannantes; papier pour la photographie ; papier pour photocalques; papier réactif; papier sensible.Papier ; carton ; papier brut; papier mi-ouvré; papier pour la papeterie ; papier pour l'impression et l'écriture; papier pour l'imprimerie; papier pour adhésifs; papier calque ; papier carbone ; papier pour le dessin et la peinture ; papier pour étiquettes; enveloppes en papier ; cartes de visite; blocs à dessins; chemises pour documents; feuilles en papier ; papiers et cartons d'emballage; cartonnages; articles de papeterie; articles pour reliures; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; cartes géographiques; caractères d'imprimerie.Matières plastiques stratifiées ; panneaux en matières plastiques pour revêtements, de meubles, de sols et de parois; feuilles, plaques, baguettes et bandes en matières plastiques ; matières plastiques mi-ouvrées; rubans, bandes et baguettes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; papier isolant; matières isolantes; matières à calfeutrer ; résines artificielles et synthétiques (produits semi-finis). Matériaux de construction non métalliques; constructions transportables non métalliques; armatures de portes (non métalliques); bois de placage; bois façonnés; bois mi-ouvrés; cabines de bain non métalliques; cadres de fenêtres et de portes non métalliques; cartons pour la construction ; cloisons non métalliques; contre-plaqués; corniches non métalliques; dalles non métalliques; lambris non métalliques; lames de parquets ; lattes non métalliques; moulures (construction) non métalliques; revêtements de murs non métalliques; panneaux pour la construction non métalliques; revêtements de parois (construction) non métalliques; parquets; plafonds et planchers non métalliques; panneaux de portes non métalliques; revêtements (construction) non métalliques; panneaux, feuilles, plaques et bandes non métalliques pour la décoration. Meubles ; cadres ; pièces d'ameublement ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles; baguettes d'encadrement ; rubans de bois; pans de boiseries pour meubles ; étagères; revêtements amovibles pour éviers; garnitures de fenêtres et de portes non métalliques; garnitures de meubles non métalliques; finitions en matières plastiques pour meubles ; portes de meubles. Linoléum; tentures murales non en matières textiles; revêtements de planchers et de sols.Copeaux de bois pour la fabrication de pâtes de bois ; bois brut ; bois en grume; produits forestiers
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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