Accueil marques.expert
/
Marques déposées par AUSSEDAT REY FRANCE DISTRIBUTIONTODO
/
LES PAPETERIES DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PAPETERIES DE FRANCE
AUSSEDAT REY FRANCE DISTRIBUTION Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
1489007
Date de dépôt :
16/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2018
LES PAPETERIES DE FRANCE de AUSSEDAT REY FRANCE DISTRIBUTION

Présentation de la marque LES PAPETERIES DE FRANCE

Déposée le 16 septembre 1988 par AUSSEDAT REY FRANCE DISTRIBUTIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PAPETERIES DE FRANCE »

Le déposant est AUSSEDAT REY FRANCE DISTRIBUTIONTODO domicilié(e) 1 rue du Petit Clamart,78140 VELIZY-VILLACOUBLAY (dossier no 2382981) - 78140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 753 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2382981) - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES PAPETERIES DE FRANCE est expirée depuis le 16 septembre 2018.

AUSSEDAT REY FRANCE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CONFORT L X 1 , SELECT , COPAZUR , CONFORT OLYMPIQUE , COPAFEEL , CARTEL , TIP 80 , HARMONIA , SYNTIPLAST , OFFSET CITY


AUSSEDAT REY FRANCE DISTRIBUTION Société en Nom Collectif - 1 rue du Petit Clamart,78140 VELIZY-VILLACOUBLAY (dossier no 2382981) - 78140 - France - SIREN 330753906


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2382981) - 75004 - France


Renouvellement sans limitation le 28 août 2008 n°2382981 - Publication au BOPI 2008-08-28

Renouvellement sans limitation n°2116147 - Publication au BOPI 1998-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Inscription le 19 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164897 - Publication au BOPI 1993-10-19

Articles concernant l'imprimerie, la papeterie et les cartonnages.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.