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Marques déposées par AUSSEDAT REY FRANCE DISTRIBUTIONTODO
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CONFORT L X 1
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFORT L X 1
AUSSEDAT REY FRANCE DISTRIBUTION, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1383925
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2006

Présentation de la marque CONFORT L X 1

Déposée le 12 décembre 1986 par AUSSEDAT REY FRANCE DISTRIBUTIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFORT L X 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AUSSEDAT REY FRANCE DISTRIBUTIONTODO domicilié(e) 1, rue du Petit Clamart, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2076848) - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 753 906 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2076848) - France.

La marque CONFORT L X 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFORT L X 1 est expirée depuis le 12 décembre 2006.

AUSSEDAT REY FRANCE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : SELECT , COPAZUR , LES PAPETERIES DE FRANCE , CONFORT OLYMPIQUE , COPAFEEL , CARTEL , TIP 80 , HARMONIA , SYNTIPLAST , OFFSET CITY


AUSSEDAT REY FRANCE DISTRIBUTION, société en nom collectif - 1, rue du Petit Clamart, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2076848) - France - SIREN 330753906


APPLIMA S.A. - (dossier no 2076848) - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1996 n°2076848 - Publication au BOPI 1996-10-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 16 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206125 - Publication au BOPI 1996-09-16

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes.