CARTEL
Présentation de la marque CARTEL
Déposée le 20 janvier 1989 par AUSSEDAT REY FRANCE DISTRIBUTIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CARTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTEL est expirée depuis le 20 janvier 2009.
AUSSEDAT REY FRANCE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1998 n°2130693 - Publication au BOPI 1998-11-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27
Inscription le 19 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164897 - Publication au BOPI 1993-10-19