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Marques déposées par madame aurore scola
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sur mesure par
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

sur mesure par
Mme. aurore scola
M. olivier scola, restaurant ze bistro

Numéro de dépôt :
4105813
Date de dépôt :
17/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
sur mesure par de aurore scola

Présentation de la marque sur mesure par

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2014 par madame aurore scola et monsieur olivier scola auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sur mesure par »

Les déposants sont madame aurore scola domicilié(e) 128 avenue du 8 mai 1945 - 13240 - septemes - France et monsieur olivier scola domicilié(e) 31 bis rue manuel - 13100 - aix en provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. olivier scola, restaurant ze bistro domicilié(e) 31 bis rue manuel - 13100 - aix en provence - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43


Mme. aurore scola - 128 avenue du 8 mai 1945 - 13240 - septemes - France

M. olivier scola, restaurant ze bistro - 31 bis rue manuel - 13100 - aix en provence - France


M. olivier scola, restaurant ze bistro - 31 bis rue manuel - 13100 - aix en provence - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Inscription le 25 juillet 2016 - Rejet total n°674703 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.