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Marques déposées par madame Aurore SCHMITT
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SOMABIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOMABIO
Madame Aurore SCHMITT

Numéro de dépôt :
4361055
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2027
SOMABIO de Aurore SCHMITT

Présentation de la marque SOMABIO

Déposée par voie électronique le 12 mai 2017 par madame Aurore SCHMITT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOMABIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est madame Aurore SCHMITT domicilié(e) 9 Rue du Val Clair - 51683 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMAPRO, Madame Aurore SCHMITT domicilié(e) 9 Rue du Val Clair - 51683 - REIMS - France.

La marque SOMABIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMABIO arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.


Madame Aurore SCHMITT - 9 Rue du Val Clair - 51683 - REIMS - France


SOMAPRO, Madame Aurore SCHMITT - 9 Rue du Val Clair - 51683 - REIMS - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Errata de l'enregistrement - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.