AURORE POUR UNE ECONOMIE DE COMMUNION (association loi 1901)
Numéro de dépôt :
3250599
Date de dépôt :
10/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2013
Présentation de la marque TRESORS D'ARNY
Déposée le 10 octobre 2003 par l'association loi 1901 AURORE POUR UNE ECONOMIE DE COMMUNION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRESORS D'ARNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 AURORE POUR UNE ECONOMIE DE COMMUNION domicilié(e) Domaine d'ARNY,91680 BRUYERES-LE-CHATEL - 91680 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX M5931/03 CA/MCD domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque TRESORS D'ARNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRESORS D'ARNY est expirée depuis le 10 octobre 2013.
AURORE POUR UNE ECONOMIE DE COMMUNION (association loi 1901) - Domaine d'ARNY,91680 BRUYERES-LE-CHATEL - 91680 - France
BREVALEX M5931/03 CA/MCD - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; plats à base de viande, poisson, volaille ou gibier, cuisinés ou cuits, et/ou surgelés, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats à base de légumes et/ou viande, poissons, volaille ou gibier, cuisinés ou cuits, et/ou surgelés ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ou de légumes ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuits et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de café, de chocolat ou de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TRESORS D'ARNY"
