Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SimpliGram
Mlle Aurore PONSONNET

Numéro de dépôt :
4095129
Date de dépôt :
03/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2024
SimpliGram de Aurore PONSONNET

Présentation de la marque SimpliGram

Déposée par voie électronique le 3 juin 2014 par mademoiselle Aurore PONSONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SimpliGram » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est mademoiselle Aurore PONSONNET domicilié(e) 14 RUE D'ANNAM - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Aurore PONSONNET domicilié(e) 14 RUE D'ANNAM - 75020 - PARIS - France.

La marque SimpliGram a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SimpliGram est expirée depuis le 3 juin 2024.

Aurore PONSONNET a également déposé les autres marques suivantes : La Dictée coquine , OrthoGraphisme


Mlle Aurore PONSONNET - 14 RUE D'ANNAM - 75020 - PARIS - France


Mlle Aurore PONSONNET - 14 RUE D'ANNAM - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table.