Marque enregistrée - Marque en vigueur

OrthoGraphisme
Mlle Aurore PONSONNET
M. Éric DJENGUÉ

Numéro de dépôt :
4141665
Date de dépôt :
12/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2024
OrthoGraphisme de Aurore PONSONNET

Présentation de la marque OrthoGraphisme

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2014 par mademoiselle Aurore PONSONNET et monsieur Éric DJENGUÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OrthoGraphisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Les déposants sont mademoiselle Aurore PONSONNET domicilié(e) 14 rue d'Annam - 75020 - PARIS - France et monsieur Éric DJENGUÉ domicilié(e) 96 avenue de la République - 93300 - Aubervilliers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Aurore PONSONNET domicilié(e) 14 rue d'Annam - 75020 - PARIS - France.

La marque OrthoGraphisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OrthoGraphisme arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.

Aurore PONSONNET a également déposé les autres marques suivantes : La Dictée coquine , SimpliGram


Mlle Aurore PONSONNET - 14 rue d'Annam - 75020 - PARIS - France

M. Éric DJENGUÉ - 96 avenue de la République - 93300 - Aubervilliers - France


Mlle Aurore PONSONNET - 14 rue d'Annam - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table.